CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : [date]

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site [URL], exploité par [Nom de l'entreprise].

1. Identification du vendeur

[Nom / raison sociale]
[Forme juridique]
[Adresse]
E-mail : [e-mail]
Téléphone : [téléphone]

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont présentés avec leurs principales caractéristiques.

Les photographies et descriptions sont fournies à titre informatif et peuvent présenter de légères différences avec le produit reçu.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC 

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

[Si applicable : La TVA n'est pas applicable, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts.]

4. Commande

Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant de confirmer sa commande, le client peut vérifier et modifier les informations saisies.

La validation de la commande implique l'acceptation des présentes CGV et l'obligation de paiement.

5. Paiement

Le paiement est effectué par les moyens proposés sur le site :

• Carte bancaire

• PayPal

• Apple Pay

• Autres moyens

La commande est traitée après confirmation du paiement.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais et frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

En cas de retard important, le client dispose des droits prévus par la réglementation applicable.

7. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, le consommateur dispose, sauf exceptions légales, d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

Le client doit informer Kutalia de sa décision avant l'expiration de ce délai.

Les produits doivent être retournés dans les conditions précisées dans la Politique de Remboursement.

Exceptions : le droit de rétractation peut ne pas s'appliquer à certains produits, notamment aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou clairement personnalisés, ainsi qu'aux autres exceptions prévues par la loi.

8. Garanties légales

Le vendeur est tenu des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la réglementation française.

9. Responsabilité

[Nom de l'entreprise] ne saurait être responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits ou du non-respect des instructions fournies.

10. Litiges

En cas de difficulté, le client est invité à contacter préalablement le service client afin de rechercher une solution amiable.

Les règles applicables aux consommateurs et au règlement des litiges sont celles prévues par la législation en vigueur.